1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site springth.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : SpringTHD
- Forme juridique : SASU
- Capital social : 1500€
- Siège social : 380 avenue de Ravanasse 13090 Aix en Provence
- SIRET : 839 770 484 00021
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR13839770484
- Contact : thierry@spring-thd.fr
- Directeur de la publication : Guillaumy Thierry
2. Activité (si applicable)
Note : Complète uniquement si tu es concerné par l’un de ces points.
- Inscription au RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix en Provence sous le numéro 839770484.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société GANDI SAS :
- Adresse : 63,65 boulevard Massena 75013 Paris France
- Contact : gandi.net
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
SPRINGTHD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
5. Limitation de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
- Responsable du traitement : Guillaumy Thierry
- Finalité : Réponse aux demandes de contact.
- Exercice des droits : Pour exercer vos droits, envoyez un email à thierry@spring-thd.fr
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Aix en Provence.